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Marques déposées par GARNAULT Mathieu
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le pareo provencal
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

le pareo provencal
GARNAULT Mathieu

Numéro de dépôt :
3839906
Date de dépôt :
20/06/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/06/2021
le pareo provencal de GARNAULT Mathieu

Présentation de la marque le pareo provencal

Déposée le 20 juin 2011 par GARNAULT Mathieu auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « le pareo provencal » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-28 du 15 juillet 2011.

Le déposant est GARNAULT Mathieu domicilié(e) 1 rue des Lauriers, res seigneurie Bat C - 30700 - UZES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GARNAULT Mathieu domicilié(e) 1 rue des Lauriers, res seigneurie Bat C - 30700 - UZES - France.

La marque le pareo provencal a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3839906.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 24 25 35 38 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque le pareo provencal est expirée depuis le 20 juin 2021.

GARNAULT Mathieu a également déposé les autres marques suivantes : comme en provence


GARNAULT Mathieu - 1 rue des Lauriers, res seigneurie Bat C - 30700 - UZES - France


GARNAULT Mathieu - 1 rue des Lauriers, res seigneurie Bat C - 30700 - UZES - France


Publication - Publication le 15 juil. 2011 au BOPI 2011-28

Enregistrement avec modification - Publication le 22 juin 2012 au BOPI 2012-25

Inscription le 14 juin 2012 - Rejet partiel n°577589 - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-06-14

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; clichés ; papier ; carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; patrons pour la couture ; dessins ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Couvertures de lit et de table ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ;

Chaussures, chapellerie ; chemises ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; sous-vêtements ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de messagerie électronique ;

Couture ; imprimerie ; services de broderie ; retouche de vêtements ; traitement de tissus ; services d'encadrement d'oeuvres d'art ; sérigraphie.